Mentions légales

1. Éditeur du service

Bazo est édité par Franky LABROSSE, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Cygnaris Systèmes.

Adresse professionnelle : 112 montée de l’Église, 69870 Lamure-sur-Azergues, France.

SIREN : 104 914 247. SIRET : 104 914 247 00010. Immatriculation au RCS de Villefranche-Tarare sous le numéro 104 914 247 et au Registre national des entreprises.

L’éditeur exerce en entreprise individuelle ; la mention d’un capital social de société n’est donc pas applicable.

2. Contact et publication

Courriel : contact@bazo-assist.com. Téléphone : +33 7 49 42 49 65.

Directeur de la publication : Franky LABROSSE.

Pour une demande concernant le service, une commande, les données personnelles ou le signalement d’un contenu illicite, utiliser l’adresse de contact ci-dessus en précisant l’objet de la demande.

3. Hébergement

L’hébergement principal de Bazo est assuré directement par Franky LABROSSE — Cygnaris Systèmes, sur son infrastructure auto-hébergée située au 112 montée de l’Église, 69870 Lamure-sur-Azergues, France.

Le contact de l’hébergeur est identique à celui de l’éditeur : contact@bazo-assist.com ; +33 7 49 42 49 65.

OVHcloud assure l’acheminement des courriels nécessaires au service. Leur rôle dans les traitements de données est précisé dans la politique de confidentialité et, lorsqu’il y a lieu, dans les informations contractuelles relatives à la sous-traitance.

4. Propriété intellectuelle

Le nom Bazo, les éléments de présentation, les logiciels et les contenus du site sont protégés par les droits applicables. Leur consultation n’emporte aucune cession de droits.

Les usages autorisés du service sont définis dans les conditions générales d’utilisation. Les droits et licences des composants ou marques appartenant à des tiers demeurent applicables.

5. Documents et données personnelles

Les conditions générales d’utilisation définissent les règles d’usage du service. Les conditions générales de vente précisent l’offre professionnelle et les modalités de commande. La politique de confidentialité décrit les traitements de données personnelles et les moyens d’exercer ses droits.

Ces documents sont accessibles depuis les liens présents sur les pages du service. Chaque version est identifiée par une date et peut être enregistrée ou imprimée.